Déposée le 24 février 1993 par la Société Anonyme (SA) PROFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPEAU LES PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFUSION domicilié(e) 19 Bld DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 512 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFUSION - France.
La marque CHAPEAU LES PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456638.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFUSION (SOCIETE ANONYME) - 19 Bld DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France - SIREN 342512365
PROFUSION - France
Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260660 - Publication au BOPI 1998-08-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Supports d'enregistrement pour le son et pour l'image, magnétique accoustique. Edition de collections phonographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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